Mentions légales

Éditeur du site

Le site qualijardin.org est édité par :
QualiPaysage Association déclarée (loi du 1er juillet 1901)
Siège social : 60 ter, rue Haxo, 75020 Paris
SIREN : 397 722 802
SIRET (siège) : 397 722 802 00048
N° TVA intracommunautaire : FR33 397 722 802
Identifiant RNA : W751115432

Directeur de la publication : Thierry Muller, président de QualiPaysage.
Adresse de correspondance QualiJardin : QualiPaysage, 11 Rue Lourmel, 75015 Paris
Email : info@qualijardin.org
Téléphone : 01 43 27 34 18

Hébergement

Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano 25 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Site : infomaniak.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site qualijardin.org (textes, images, logos, graphismes, structure) est la propriété de QualiPaysage ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Le logo QualiJardin et le logo QualiPaysage sont des marques déposées.

Crédits

Conception et développement du site : Abelia
Designer : Bruce & Willis

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. QualiPaysage ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites ni des éventuels dommages résultant de leur consultation.

Droit applicable

Le site qualijardin.org est soumis au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.